Modèle Code de pratique

Code de pratique de [Nom de l'organisation]

Ce code de pratique s’applique à tous les espaces de [Nom de l'organisation], qu’il s’agisse d’interactions en ligne ou d’espaces de travail physiques, événements associés ou activités sociales. Les membres des équipes et les volontaires ont la responsabilité de connaître les valeurs promues par [Nom de l'organisation], qui sont détaillées dans ce document, et ils et elles doivent respecter les règles détaillées ci-après.

La mission de [Nom de l'organisation] est : [description de la mission de l’organisation]. [Nom de l'organisation] s’engage à fournir un environnement sécurisé et bienveillant pour concrétiser cette mission. En particulier, nous entendons éradiquer toute honte ou stigmate concernant les erreurs ou le piratage de sécurité numérique, nous encourageons donc toutes les personnes impliquées à envisager leurs interactions avec une approche d’écoute, d'ouverture, de soutien, et de collaborer de manière constructive avec les autres, à tout moment.

Les espaces de [nom de l'organisation] s’engagent notamment à promouvoir les valeurs suivantes :

Confidentialité : Nous traiterons toutes les informations entrantes de façon confidentielle et nous ne les divulguerons pas à une tierce partie sans consentement. Nous traiterons les informations entrantes de façon responsable et nous les protègerons contre toute divulgation fortuite à des parties non autorisées. La sécurité des méthodes de conservation et de transmission des informations en interne ou à l'extérieur de [nom de l'organisation] sera adapté à leur degré de sensibilité. Nous invitons tou·tes les membres des équipes et volontaires à lire la politique de [nom de l'organisation] relative à la façon dont les informations doivent être classées, conservées, partagées et détruites.

Toute coordination à distance ou initiative en ligne aura lieu via des canaux sécurisés fonctionnant avec des logiciels libres et open-source, et surtout, s’ils ne sont pas chiffrés de bout en bout, qui soient gérés et hébergés par des tiers de confiance, dans l’idéal par [nom de l'organisation] elle-même. Les outils commerciaux ou exclusifs devront être évités, en particulier s’ils présentent des antécédents de violation de la vie privée des utilisateurs et utilisatrices.
Collaboration : Nous nous engageons fermement à favoriser la solidarité, la connexion, la coopération et un sens de la communauté au sein de nos espaces.
Inclusivité : Nous croyons en l'importance de la diversité, d’une façon qui encourage à la non-discrimination, à la liberté d’expression, à la participation et à l’équité.
Ne-pas-nuire : Nous avons conscience que nos actions, nos comportements et nos manières de communiquer ont un effet positif ou négatif sur les personnes qui nous entourent et nous essayons de les atténuer le plus possible. Nous avons conscience des facteurs ayant un impact sur notre position de pouvoir et nous reconnaissons ces structures dans les espaces de [nom de l'organisation]. [Nom de l'organisation] a pour objectif de fournir une expérience exempte de harcèlement à toutes et tous, indépendamment du genre, de l'identité et de l'expression de genre, de l’âge, de l'orientation sexuelle, du handicap, de l'apparence physique, de la taille corporelle, de la race, de l’appartenance ethnique, de la religion (ou de son absence), des choix technologiques, des compétences ou du niveau des connaissances. Nous ne tolérons aucune forme de harcèlement. Toute personne qui enfreint ce code de pratique sera sanctionnée ou expulsée de ces espaces, à la discrétion de [nom de l'organisation].

Harcèlement

Le harcèlement peut se produire en ligne ou en personne. Exemples de comportements inacceptables :

Les commentaires offensants renforçant les structures sociales de domination et/ou liés au genre, à l'identité et expression de genre, à l’orientation sexuelle, au handicap, à la maladie mentale, à la neuro(a)typie, à l’apparence physique, à la taille corporelle, à l’âge, à la race ou à la religion.
Les commentaires offensants et les flamewars (« engueulades ») sur les choix de pratiques recommandées, compétences, procédures et outils faits par d’autres personnes.
Les commentaires déplacés concernant les choix de vie et les pratiques d’une personne, y compris en matière d’alimentation, santé, éducation des enfants, drogues et emploi.
Le mégenrage délibéré ou l’utilisation de noms « morts » ou rejetés.
Les images ou comportements sexuels gratuits ou hors sujet dans des espaces où ils n’ont pas lieu d’être.
Le contact physique ou le contact physique simulé (par ex. : descriptions textuelles comme « câlin » ou « massage ») après avoir demandé que cela cesse. Menaces de violence.
Incitation à la violence envers un·e individu, y compris encourager une personne à se suicider ou s’auto-lésionner.
Intimidation délibérée.
Harceler (traquer) ou suivre quelqu’un·e.
Utilisation de photos ou d’enregistrements pour harceler, y compris l’enregistrement de l'activité en ligne à des fins de harcèlement.
Interrompre continuellement les débats, les discussions ou autres événements.
Attention sexuelle ou contact physique non désirés.
Persistance du contact social inapproprié, par exemple la demande/supposition de degrés d’intimité inappropriés avec d'autres personnes.
Persistance de la communication individuelle, malgré la demande que cela cesse.
Sortie du placard (outing) délibérée sur n'importe quel aspect de l'identité d’une autre personne sans son consentement, sauf en cas de protection nécessaire de personnes vulnérables contre des maltraitances intentionnelles.
Publication de communication privée non-harcelante.
Rendre publiques les données privées d’une autre personne, telles que son adresse postale ou électronique, sans son autorisation expresse.
Défendre ou encourager n'importe laquelle des conduites susmentionnées.
Droguer de la nourriture ou de la boisson.
Enfreindre la politique de confidentialité d’un événement afin d'attirer une attention négative sur un ou une participante.
Solliciter l'aide d'autres, en personne ou en ligne, afin de cibler quelqu’un·e. Nous priorisons la sécurité des personnes marginalisées devant le confort des privilégié·es.

Notre équipe n'agira pas face à des plaintes concernant :

Les « inversements d’ismes », comme « le racisme inversé », « le sexisme inversé » et la « cisphobie ».
Une communication raisonnable des limites, telles que « laisse(z)-moi tranquille », « allez-vous-en/va-t'en » ou « je ne parlerai pas de ça avec vous/toi ».
La communication sur un « ton » que vous ne considérez comme agréable.
La critique de comportements ou suppositions racistes, sexistes, cissexistes ou autre.

Laissez partir la personne qui quitte une conversation qui la met mal à l'aise et ne suivez pas les gens qui demandent d’être laissé·es seul·es. Si vous discutez de sujets difficiles qui peuvent être traumatisants pour les participant·es, précisez-le en émettant un avertissement, afin que les personnes puissent abandonner une conversation ou prévoir des stratégies pour y faire face.

Signalement

Si vous êtes harcelé·e, si vous remarquez que quelqu’un·e d’autre est harcelé·e ou que vous avez des craintes/doutes, veuillez nous prévenir en envoyant un email à [adresse email prévue à cet effet]. Actuellement, [n.] personnes sont chargées de recevoir ces emails : [Noms]. Les signalements sont confidentiels. Il ne vous sera pas demandé de prendre des mesures qui vous font sentir en insécurité.

Ce code de pratique s’applique aux espaces de [nom de l'organisation] mais si vous êtes harcelé·e par une personne impliquée au sein de [nom de l'organisation] dans des espaces externes, nous voulons tout de même le savoir. Nous prendrons au sérieux tout dénonciation de harcèlement fait en toute bonne foi. Ceci inclut le harcèlement hors de nos espaces et le harcèlement qui a lieu à n’importe quel moment.

L’équipe de réponse contactera la personne accusée afin de l'informer du processus et lui donner une possibilité de répondre. L’équipe de réponse se réserve le droit d’exclure la personne de [nom de l'organisation] en fonction de son comportement passé, y compris son comportement hors des espaces de [nom de l'organisation]. Nous respecterons les demandes de confidentialité aux fins de protection des victimes de maltraitances. À notre discrétion, nous pouvons rendre public le nom d’une personne contre qui nous avons reçu une plainte pour harcèlement ou prévenir en privé des tierces parties contre cette personne, si nous pensons que le faire augmentera la sécurité des partenaires ou des personnes impliquées au sein de [nom de l'organisation]. Nous ne communiquerons pas le nom des personnes victimes de harcèlement sans leur consentement exprès.

Le harcèlement et toute autre infraction au code de pratique sapent la valeur de notre communauté. Nous souhaitons que vous soyez heureux·ses au sein de notre communauté car les gens comme vous en font un endroit meilleur. Si la personne qui vous harcèle fait partie de l’équipe de réponse ou de la direction de [nom de l'organisation], elle se récusera de traiter de votre incident. Nous répondrons le plus promptement possible.

Conséquences

Il est attendu des membres des équipes et des volontaires à qui il a été demandé de cesser tout comportement harcelant de le faire immédiatement. Si quelqu’un·e de [nom de l'organisation] a un comportement harcelant, l’équipe de réponse prendra toute mesure qu’elle jugera adéquate, ce qui peut aller jusqu’au licenciement et à la dénonciation en public.

Licence

Cette politique est sous licence Creative Commons Zero. Elle fait partie du domaine public et aucune licence ouverte de votre version n’est requise. Cette politique anti-harcèlement se fonde sur la politique du wiki Geek Feminism, créée par la communauté Geek Feminism.